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Marques déposées par la société SCARA
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L'EPI DE PAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPI DE PAINS
SCARA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'ARCIS-SUR-AUBE

Numéro de dépôt :
3176325
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2012
L\'EPI DE PAINS de SCARA

Présentation de la marque L'EPI DE PAINS

Déposée le 22 juillet 2002 par la société SCARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EPI DE PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la société SCARA domicilié(e) 10700 ARCIS-SUR-AUBE - 10700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 296 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole de la Région d'Arcis-sur-Aube S.C.A.R.A. domicilié(e) 10700 VILLETTE SUR AUBE - France.

La marque L'EPI DE PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPI DE PAINS est expirée depuis le 22 juillet 2012.

SCARA a également déposé les autres marques suivantes : scara VALEUR D'AVENIR , AUBE POMMES DE TERRE


SCARA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'ARCIS-SUR-AUBE - 10700 ARCIS-SUR-AUBE - 10700 - France - SIREN 30276829600014


Société Coopérative Agricole de la Région d'Arcis-sur-Aube S.C.A.R.A. - 10700 VILLETTE SUR AUBE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Farines et préparations faites de céréales Meunerie Service de restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.